ARCADE PROJECT

Avant tout, Arcade Project est une société spécialisée dans la vente de bornes d’arcade. D’après Arcade Project, il est précisé que ces Conditions Générales de Vente ne s’appliquent qu’aux ventes de produits effectuées sur leur site internet ou à distance. Donc le client a confirmé avoir pris connaissance et approuvé intégralement les Conditions Générales de Vente, sans aucune réserve.

Ainsi la société se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment en publiant une version actualisée sur arcade-project.fr. Pour le client, ce sont les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de sa commande auprès d’Arcade Project qui s’appliquent.

Pour débuter les tarifs des articles sont présentés en euros, incluant toutes les taxes (TVA), hors frais d’expédition.

D’abord Arcade Project se réserve le droit d’ajuster ses prix à tout moment et d’appliquer.

D’une part toute variation du taux de TVA sur les articles proposés sur arcade-project.fr.

Par conséquent, lors de l’achat, le client s’engage à fournir des informations précises et vérifiables relatives à son identité et ses coordonnées, y compris son adresse email.

Ainsi le client peut effectuer sa commande auprès d’Arcade Project soit par courrier électronique, soit en se rendant directement sur place.

En substance, le client confirme avoir lu et approuvé les conditions générales de vente en signant l’estimation ou le bon de commande pour conclure l’accord.

Puis l’acheteur confirme la validité du devis ou du bon de commande. Sauf s’il ne puisse fournir une preuve du contraire, il s’engage à ne pas contester ces derniers en cas de divergence. Les détails du contrat seront transmis en français et seront approuvés, y compris ces mêmes informations contractuelles, au plus tard lors de la confirmation de la commande.

En résumé, les détails du contrat, y compris ces informations contractuelles spécifiques. Ils seront communiqués en français et approuvés au plus tard lors de la confirmation de la commande.

Ainsi le client peut effectuer son règlement par :

• Virement bancaire.
• Chèque.
• Espèces.

Avant tout Arcade Project ne recueille aucune donnée relative aux modes de paiement utilisés par le client. Ensuite pour les paiements réalisés via virement bancaire, les délais de livraison indiqués dans la section « Livraison » des présentes Conditions Générales de Vente ne commencent qu’à partir du moment où Arcade Project a effectivement reçu le paiement.

Il faut dire que les bons de commande et les factures seront stockés sur un support durable et sûr garantissant une copie fidèle. Les dossiers numériques seront interprétés comme des preuves des communications, des commandes, des paiements et des transactions effectuées entre les parties.

Premièrement le paiement du prix doit obligatoirement être effectué 72 heures avant la livraison. À moins que le règlement soit effectué par chèque, auquel cas il doit être émis 12 jours avant la livraison. Donc un acompte sera nécessaire lors de la passation de la commande ou de la rédaction du devis.

Ensuite les commandes payées par virement bancaire et dont le règlement n’est pas reçu dans les trois jours seront annulées de manière automatique.

D’une part l’entreprise se réserve le droit d’annuler ou de suspendre toute commande et/ou livraison, quelle que soit leur modalité ou stade d’exécution. Dans le cas où le client ne s’acquitte pas de la totalité du montant qui lui revient, ou en présence d’un problème de paiement.

D’une part, si des soupçons de fraude apparaissent, Arcade Project se réserve le droit de demander toute preuve d’identité du client.

L’établissement indique la disponibilité des produits directement sur leur page de description.

D’une part si un article n’est plus en stock après la commande, donc le client sera informé.

 En fait la commande sera annulée de manière automatique et aucun débit ne sera effectué sur votre compte bancaire.

Les clients indiquent l’adresse de livraison pendant le processus de commande, et nous livrons les produits à cette adresse.

Il est également possible pour le client de récupérer sa commande sans frais à notre adresse : 1206 rue du houck 59940 Estaires, sur rendez-vous.

Le délai de livraison correspond:

En plus du temps d’expédition mentionné sur le devis ou la commande, il faut également prendre en compte le délai de traitement et de livraison.

enfin la maison ne saurait être tenu responsable pour les retards de livraison causés uniquement par l’absence du client.

Par conséquent, une commande peut comprendre plusieurs articles ayant des dates de livraison distinctes. La date d’expédition sera alors déterminée en fonction de l’échéance la plus tardive. Toutefois, Arcade Project se réserve la possibilité de diviser les envois. Les frais de traitement et d’expédition ne seront facturés que pour une unique livraison.

L’entreprise individuelle couvre la zone des Hauts de France et la belgique.

Si le client a, par erreur, refusé la livraison du colis. Ainsi, il a la possibilité de solliciter une réexpédition après avoir acquitté les frais de livraison pour cette nouvelle expédition.

Il faudra acquitter les frais de livraison, même pour les commandes ayant profité d’une promotion de livraison gratuite lors de l’achat.

Si l’expédition est retardée, le client recevra un courriel pour lui signaler une possible modification du délai de livraison annoncé.

Le client est informé qu’une fois qu’il a physiquement reçu les produits commandés, donc les risques de perte ou de dommage desdits produits lui sont transférés.

Ainsi, il est impératif que le client inspecte l’état du Produit en présence du livreur avant de signer le bon de livraison :

Tout incident concernant le produit reçu (colis ouvert, très abîmé, produit brisé ou endommagé à un endroit précis…). Donc il doit absolument être signalé par le client sur le bon de livraison. Sous forme de réserves écrites à la main, accompagnées de la signature du client et l’acceptation du colis refusé.

Donc le livreur devra collecter les articles sans frais pour conclure.

Il est impératif que le client nous informe par courrier électronique dans un délai de 24 heures. Il faut que le client utilise notre formulaire de contact. On vous expédiera un nouveau produit. Si le client ne respecte pas ces directives, il n’aura pas la possibilité d’exercer son droit de refus. Arcade Project ne sera pas obligé d’accepter la demande du client pour exercer ce droit.

Avant l’expédition, le client a la possibilité d’annuler sa commande. Le client doit informer Arcade Project en se servant de notre formulaire de contact. Suite à la réception de l’email du client, le remboursement des montants perçus sera effectué dans un délai n’excédant pas 14 jours.

Selon les règles légales actuellement en place (article L.221-18 du Code de la Consommation), le consommateur a un délai de 14 jours à partir de la commande pour faire usage de son droit de rétractation sans avoir à fournir une justification ou payer des frais.

Bref si vous choisissez d’exercer votre droit de rétractation dans le délai mentionné précédemment. Seul le coût des produits achetés sera remboursé. Les frais de livraison et de retour seront à la charge du client.

Ainsi, les retours doivent se faire dans leur état d’origine et complet (emballage, accessoires, notice d’utilisation…) permettant une revente en condition neuve. Si le produit subit des dommages à cause de manipulations inutiles. Il est essentiel de déterminer sa nature, ses caractéristiques et son mode de fonctionnement optimal. Il se pourrait que la responsabilité soit imputée au client.

En vertu des dispositions légales, le client peut exercer son droit de rétractation en remplissant notre formulaire de contact ou en adressant une lettre à l’adresse suivante. Arcade Project, 1206 rue du houck 59940 Estaires.

Bref si vous décidez d’exercer votre droit de rétractation. Arcade Project effectuera le remboursement des montants payés dans un délai maximum de 14 jours suivant la date à laquelle Arcade Project a été informée de votre souhait de vous rétracter. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. Sauf si le client choisit expressément un autre mode de paiement pour le remboursement. Le remboursement peut être reporté jusqu’à l’arrivée du produit.

Coût de retour : L’acheteur est tenu de faire appel à un service de livraison de son choix ou solliciter Arcade Project pour gérer le renvoi. Si Arcade Project gère le transport de retour, les coûts associés à ce retour sont communiqués au client avant l’expédition. Le client a également la possibilité de déposer le paquet sans frais dans nos installations à l’adresse : 1206, rue du Houck, 59940 Estaires.

Bref l’application du droit de renonciation est exclue pour les contrats ci-dessous.

En fin de compte les contrats de fourniture sur mesure (borne personnalisée,  autocollant sur mesure, kit borne avec ajout de perforations ou autres articles ayant bénéficié d’une personnalisation).

La garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, établies par les articles 1641 et suivants du Code civil, s’appliquent à l’ensemble de nos produits.

Bref si un produit acheté n’est pas conforme, il peut être restitué, échangé ou remboursé.

Il y a aussi une garantie sur l’informatique et l’électronique  de 12 mois.

Enfin toute réparation doit être confiée à Arcade Project, une première évaluation par téléphone ou en vidéo sera effectuée. Si vous avez besoin de changer des composants électroniques ou informatiques, Arcade Project se déplacera chez vous sur rendez-vous. Ce produit est couvert par une garantie du fabricant, sauf dans les situations suivantes :

Ni l’émulateur ni les jeux ne sont garantis.

Usure habituelle : l’«usure habituelle» inclut les dégradations esthétiques ou mineures susceptibles de se manifester au fil du temps.

Pénétration d’eau, de poussière et d’insectes dans le produit.

Dommages provoqués par un impact ou une surcharge.

Tous incidents se rapportant à un incendie, une inondation.

Dommage causé par la foudre ou une surtension électrique.

Le produit a été inspecté, désassemblé, réparé et/ou altéré par du personnel non autorisé. L’usage de pièces qui ne sont pas fabriquées ou commercialisées par Arcade Project a causé des dommages.

Il faut dire que les produits proposés sont conformes à la législation française actuelle.

Ainsi Arcade Project ne peut être tenu pour responsable si la loi du pays où le produit est livré n’est pas respectée.

Puis il incombe au client de se renseigner auprès des autorités locales. Afin obtenir des informations sur les conditions d’importation. Pour l’usage des produits qu’il envisage de commander.

Donc, Arcade Project n’offre aucune compensation, remboursement ou contestation de sa responsabilité. Cela ne peut résulter de l’impossibilité totale ou partielle d’exploiter les produits, notamment à cause d’une incompatibilité du matériel.

Effectivement Arcade Project ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages causés par une utilisation incorrecte du produit par l’utilisateur.

Puis la société ne peut être tenu pour responsable de la non-exécution du contrat en cas d’absence de stock ou indisponibilité du produit. De force majeure, ou de perturbations ou grèves totales ou partielles impliquant un tiers au contrat. Si des achats sont effectués à des fins professionnelles, Arcade Project ne sera pas tenu responsable de tout dommage indirect résultant de l’achat des produits, y compris la perte d’exploitation, la perte de profit, la perte d’opportunité, ainsi que les dommages ou dépenses qui pourraient découler de cette transaction.

Le site arcade-project.fr comprend aussi des liens menant vers d’autres sites internet.

Arcade Project ne saurait être tenu pour responsable des dommages causés par le contenu d’autres sites internet.

L’entreprise propose un article doté d’un système ouvert qui permet l’émulation, cependant, ils ne commercialisent pas de jeux. Arcade Project ne peut être tenu responsable de l’utilisation des jeux émulés.

D’une part l’ensemble des textes, commentaires et images présents sur arcade-project.fr sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle à l’échelle mondiale. Il est formellement défendu de reproduire ou de représenter intégralement ou partiellement le site arcade-project.fr ou tout élément qui y figure.

Ainsi les noms commerciaux, marques et signes distinctifs présents sur arcade-project.fr sont protégés par la législation sur les marques. Il est formellement défendu de reproduire ou d’afficher tout ou partie des signes mentionnés ci-dessus sans l’autorisation écrite préalable de la société Arcade Project.

Pour conclure, afin de gérer sa commande et maintenir des relations commerciales. Il est indispensable de disposer d’informations nominatives et de données personnelles relatives au client. Ces informations peuvent être communiquées aux entreprises qui participent à ces interactions. Telles que celles responsables de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, et mise en œuvre, traitement et règlement. Ces données et informations sont aussi conservées pour des raisons de sécurité. Dans le but de se conformer aux exigences légales et réglementaires, ainsi que pour aider Arcade Project à perfectionner et adapter les services offerts et les renseignements fournis.